RC maître d’ouvrage:
sécuriser votre chantier et vos tiers
Un chantier crée des risques… même si vous ne construisez pas vous-même
Le maître d’ouvrage peut être exposé vis-à-vis des tiers.
Pour une PME, la LPP est à la fois une obligation légale et un levier de fidélisation.
Elle influence directement votre masse salariale, votre politique RH et votre capacité à recruter.
Une solution mal calibrée peut créer des surcoûts, des incompréhensions avec le personnel ou des écarts de couverture entre catégories d’employés.
À l’inverse, une structure claire et adaptée protège l’entreprise, renforce la stabilité sociale et simplifie l’administration.
Le risque n’est pas seulement “assurantiel”: il est aussi budgétaire, RH et de gouvernance.
Trois risques majeurs pour le maître d’ouvrage
Ceux qui déclenchent le plus souvent des réclamations de tiers.
Dommages aux voisins et aux infrastructures
Fissures, infiltrations, vibrations, dommages à des réseaux: les travaux peuvent affecter des tiers.
La RC maître d’ouvrage couvre les réclamations dans les limites contractuelles, avec souvent des exigences strictes sur la documentation du chantier et les mesures de prévention.
Atteintes corporelles
de tiers
Chute d’un passant, accident lié à un accès mal sécurisé, incident autour du chantier: ces situations deviennent vite graves.
La couverture vise à protéger le maître d’ouvrage contre les conséquences financières et les frais de défense, selon le contrat.
Recours et responsabilités croisées
Sur un chantier, plusieurs acteurs se renvoient la responsabilité.
Une RC maître d’ouvrage aide à traiter la défense et l’indemnisation, selon le contrat, tout en laissant jouer les recours entre assureurs, ce qui évite à la PME de porter seule la complexité.
RC maître d’ouvrage: protéger la PME contre les dommages causés aux tiers
Le chantier est un projet, l’assurance doit suivre la même logique.
La RC maître d’ouvrage est une assurance de responsabilité qui vise à couvrir, selon le contrat, les conséquences financières de la responsabilité du maître d’ouvrage à l’égard de tiers dans le cadre de travaux.
Elle concerne donc la PME qui fait réaliser un chantier, qu’il s’agisse d’une construction neuve, d’une rénovation, d’un aménagement, ou de travaux techniques. Même si les entreprises de construction et les mandataires (architectes, ingénieurs) ont leurs propres responsabilités et assurances, le maître d’ouvrage peut être mis en cause, notamment pour des questions d’organisation, de choix d’intervenants, de surveillance, ou d’obligations liées au site.
Dans un environnement urbain dense comme Genève, les interactions avec voisins, voies publiques et infrastructures amplifient ce risque.
Ce que couvre généralement une RC maître d’ouvrage inclut les dommages corporels et matériels causés à des tiers en lien avec le chantier, ainsi que les frais de défense, dans les limites contractuelles.
Les sinistres typiques comprennent des dommages aux bâtiments voisins (fissures, affaissements, vibrations), des dégâts d’eau ou de réseaux, des dommages à des véhicules ou biens de tiers, et des accidents impliquant des passants ou visiteurs du chantier.
La couverture peut inclure des extensions selon le type de travaux et les exigences contractuelles, mais ces extensions doivent être précisées: chaque chantier a son profil de risque.
Les points de vigilance se situent sur les exclusions, les obligations et la coordination avec les autres polices.
D’abord, les exclusions: certains travaux à risques, certaines activités non déclarées, ou des dommages progressifs peuvent être exclus ou limités.
Les dommages purement contractuels, les pénalités, ou les défauts d’ouvrage en tant que tels ne relèvent pas de la responsabilité envers des tiers.
Ensuite, les franchises et sous-limites: elles varient souvent selon les dommages, et elles doivent être compatibles avec le budget du projet.
Troisième point, les obligations de l’assuré: annoncer le chantier correctement, décrire le périmètre, transmettre plans et dates, respecter des mesures de sécurité (clôture, signalisation, accès), et conserver une documentation solide.
En cas de sinistre, l’assureur attend généralement des pièces: contrats, plans, procès-verbaux, journal de chantier, rapports d’experts, et chronologie.
La coordination est un sujet majeur. Le maître d’ouvrage doit aligner la RC maître d’ouvrage avec d’autres assurances de construction, notamment l’assurance travaux de construction (qui couvre l’ouvrage en cours), et avec les RC des entreprises intervenantes.
Sans cette coordination, on crée des doublons coûteux ou, pire, des zones grises. Un autre point est l’articulation avec la RC entreprise de la PME, qui ne couvre pas forcément un chantier de construction dans les mêmes conditions.
Choisir le bon niveau de couverture demande un cadre décisionnel simple.
Commencez par qualifier le chantier: type de travaux, environnement (voisinage proche, voie publique), durée, budget, techniques (excavation, travaux structurels, interventions sur réseaux).
Ensuite, identifiez les tiers exposés: voisins, passants, commerces, infrastructures.
Puis, calibrez les limites et franchises en cohérence avec l’exposition plausible, et vérifiez les exigences des partenaires (banque, bailleur, autorité, entreprises).
Une mini-liste utile consiste à valider: périmètre et dates du chantier, nature des travaux déclarés, exclusions sur activités à risque, franchises, coordination avec assurance travaux et RC des entreprises, et procédure de déclaration.
Mage & associés peut vous accompagner par une analyse de risques chantier, une revue de polices et une mise en cohérence contractuelle. L’objectif est d’obtenir une RC maître d’ouvrage adaptée à votre projet, compréhensible par la direction, et efficace en cas de sinistre, sans complexité inutile.
Dommage à un voisin: l’enjeu de la documentation de chantier
Exemple fictif réaliste, sur un projet de rénovation à Genève.
Exemple fictif réaliste. Une PME genevoise rénove un immeuble pour y installer ses bureaux.
Les travaux impliquent des perçages et une intervention sur des conduites.
Après quelques semaines, un voisin signale des infiltrations et des dommages sur un mur mitoyen. Le voisin réclame une prise en charge rapide et menace de saisir un avocat.
La PME, en tant que maître d’ouvrage, déclare le sinistre à sa RC maître d’ouvrage et transmet les documents: contrats des entreprises, plans, calendrier, rapports de chantier et photos.
Un élément déterminant est la traçabilité: montrer les mesures de prévention, les contrôles réalisés et la chronologie des travaux. L’assureur mandate une expertise pour déterminer la cause et les responsabilités.
En parallèle, la PME coordonne avec l’entreprise de travaux concernée et son assureur RC, car un recours est possible.
La résolution se fait étape par étape: identification de la cause, mesures d’assèchement, réparation, puis indemnisation selon les responsabilités retenues et les limites contractuelles.
La PME évite l’escalade grâce à une communication factuelle et à une gestion structurée. Leçon opérationnelle: sur un chantier, l’assurance compte, mais la documentation compte autant. Journal de chantier, preuves de prévention et coordination des assureurs font gagner du temps et protègent la relation de voisinage.
